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Marques déposées par la société SA MAILLET
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Fond Bleu
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fond Bleu
SA MAILLET

Numéro de dépôt :
99781319
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque Fond Bleu

Déposée le 12 mars 1999 par la société SA MAILLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Fond Bleu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la société SA MAILLET domicilié(e) QRT GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France et immatriculée sous le numéro RCS 649 501 046 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA MAILLET - France.

La marque Fond Bleu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fond Bleu est expirée depuis le 12 mars 2009.

SA MAILLET a également déposé les autres marques suivantes : Le Carafon , Terroir de Provence , TERROIR DE BANDOL


SA MAILLET - QRT GAILLEUX, 83330 LE BEAUSSET - France - SIREN 649501046


SA MAILLET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Toutes boissons alcooliques à l'exception des bières.